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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Maison
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DECEMBRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECEMBRE
Maison société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3532775
Date de dépôt :
23/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2017
DECEMBRE de Maison

Présentation de la marque DECEMBRE

Déposée le 23 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) Maison auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECEMBRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maison domicilié(e) 65 rue de Dunkerque,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 672 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 22 rue Bergère,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECEMBRE est expirée depuis le 23 octobre 2017.

Maison a également déposé les autres marques suivantes : JANVIER , maison.com , Au Coeur de nos terroirs , OUF TI VI


Maison société anonyme à conseil d'administration - 65 rue de Dunkerque,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 393672274


Wilson & Berthelot Conseils en Propriété Industrielle - 22 rue Bergère,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; photos numérisées sur tous supports ; publications électroniques téléchargeables.

Produits de l'imprimerie ; prospectus, brochures, cartes routières, livres, journaux, calendriers ; articles pour reliures ; papeterie ; photographies, papier, carton ; carton et papier pour l'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; classeurs et albums à photos.

Mises en page, à buts publicitaires, de produits de l'imprimerie.

Imprimerie ; laboratoires photographiques ; retouches et photomontages numériques ; numérisation de documents ; photogravure.

Services d'édition de produits de l'imprimerie ; mise en page à buts non publicitaires ; services d'illustrateurs-maquettistes ; réalisation de maquettes d'ouvrages destinées à être imprimées ; micro-édition ; services de photographes.